Jean-Paul Vergon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul VERGON
président de l'Association d'aide aux personnes atteintes de cancer et à leurs familles
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
personnalite_qualifiee
SASR1030566A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Jean-Paul Vergon
représentant l'association Le Liseron, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Rémy Chretien
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Jean-Paul Vergon
représentant l'association Le Liseron, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
9° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Franche-Comté
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Franche-Comté
date_debut
=
"
2003-03-31
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000602002
(source JORF)
désignation
05 Avril 2003
05/04/2003